Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNUSIENNE
PIVAN Guy
LE BRETTEVILLOIS Annie

Numéro de dépôt :
3260462
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/12/2013
CORNUSIENNE de PIVAN Guy

Présentation de la marque CORNUSIENNE

Déposée le 2 décembre 2003 par PIVAN Guy et LE BRETTEVILLOIS Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CORNUSIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont PIVAN Guy domicilié(e) Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France et LE BRETTEVILLOIS Annie domicilié(e) Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIVAN Guy domicilié(e) Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France.

La marque CORNUSIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNUSIENNE est expirée depuis le 2 décembre 2013.

PIVAN Guy a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'EPIS , TRADIVARIUS, l'excellence boulangère


PIVAN Guy - Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France

LE BRETTEVILLOIS Annie - Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France


PIVAN Guy - Champcors,35170 BRUZ - 35170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiserie. Publicité, Gestion des affaires commerciales. Organisation d'exposition à bûts commerciaux et de publicité. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.